CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

Site internet : Oz et la Terre
Dernière mise à jour : août 2026

Article 1 – Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent l’ensemble des ventes conclues entre :

Oz et la Terre
Entreprise individuelle immatriculée sous le numéro :
SIRET : 795 003 599 00029
Code APE : 3213Z
E-mail : ozetlaterre@gmail.com

(ci-après dénommée « le Vendeur »)

et toute personne physique majeure effectuant un achat sur le site internet d’Oz et la Terre (ci-après « le Client »).

Toute commande implique l’acceptation sans réserve des présentes Conditions Générales de Vente.

Article 2 – Présentation des créations

Oz et la Terre propose des créations artisanales réalisées en France.

Chaque pièce est imaginée, façonnée et finie à la main dans l’atelier de la créatrice.

Les collections comprennent notamment :

• bijoux en céramique ;
• bijoux à parfumer ;
• objets décoratifs ;
• décorations murales ;
• créations en porcelaine et faïence ;
• pièces uniques ou réalisées en petites séries.

Le caractère artisanal des créations implique que chaque pièce peut présenter de légères variations.

De légères différences peuvent notamment exister concernant :

• la forme ;
• les dimensions ;
• les couleurs ;
• les émaux ;
• les dorures ;
• les textures.

Ces particularités, lorsqu’elles sont inhérentes au processus de fabrication artisanale et ne portent pas atteinte à la conformité du produit au contrat, constituent une caractéristique normale du travail artisanal et ne peuvent être considérées comme un défaut.

Les photographies sont réalisées avec le plus grand soin afin de représenter fidèlement les produits. Toutefois, les couleurs peuvent varier légèrement selon les écrans utilisés par le Client.

Article 3 – Disponibilité

Les créations sont proposées dans la limite des stocks disponibles.

Certaines pièces étant uniques, leur disponibilité est susceptible d’évoluer rapidement.

En cas d’indisponibilité exceptionnelle après validation d’une commande, le Client sera informé dans les meilleurs délais.

Le Client pourra alors choisir :

• le remboursement intégral des sommes versées ;
• ou, si cela est possible et avec son accord, une création équivalente.

En cas de remboursement, celui-ci sera effectué selon les modalités prévues par la législation en vigueur.

Article 4 – Prix

Les prix sont indiqués en euros (€).

Ils sont affichés toutes taxes comprises (TTC).

Les frais de livraison ne sont pas inclus dans le prix des produits. Ils sont indiqués au Client avant la validation définitive de la commande.

Les frais de livraison sont calculés selon notamment :

• le poids et les dimensions du colis ;
• le mode de livraison choisi ;
• la destination.

Les tarifs sont susceptibles d’être modifiés à tout moment. Toutefois, les produits sont facturés sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande.

Article 5 – Commande

La commande devient définitive après :

• validation du panier ;
• acceptation des présentes CGV ;
• validation de la commande ;
• confirmation du paiement, lorsque celui-ci est effectué immédiatement.

Un courrier électronique récapitulatif est adressé automatiquement au Client.

Oz et la Terre se réserve le droit de refuser ou d’annuler une commande en cas :

• de fraude suspectée ;
• d’informations manifestement incomplètes ou erronées ;
• d’incident de paiement antérieur ;
• ou de tout autre motif légitime prévu par la réglementation applicable.

En cas d’annulation d’une commande déjà payée, les sommes correspondantes seront remboursées au Client selon les modalités légales applicables.

Article 6 – Paiement

Le règlement peut être effectué par :

• carte bancaire via Stripe ;
• Google Pay ;
• virement bancaire.

Les moyens de paiement disponibles sont indiqués au Client lors de la commande.

Les paiements par carte bancaire sont sécurisés par le prestataire de paiement concerné.

Oz et la Terre ne conserve pas les données bancaires complètes utilisées pour les paiements par carte.

En cas de paiement par virement bancaire, l’expédition intervient après réception effective des fonds.

Article 7 – Livraison

Les commandes sont généralement expédiées sous un délai moyen de 2 à 5 jours ouvrés à compter de la confirmation de la commande et, pour les paiements par virement, à compter de la réception effective des fonds.

Les livraisons sont assurées notamment par :

• Colissimo ;
• Mondial Relay ;

via la plateforme Packlink, selon les options disponibles lors de la commande.

Les livraisons sont proposées en France ainsi que dans les pays européens desservis par les transporteurs partenaires et disponibles lors de la commande.

Les délais de livraison annoncés lors de la commande sont indiqués au Client avant la conclusion du contrat.

En cas de retard de livraison, le Client peut contacter Oz et la Terre afin qu’une vérification soit effectuée auprès du transporteur.

Oz et la Terre reste responsable de la bonne exécution de ses obligations à l’égard du Client dans les conditions prévues par la législation applicable.

Le Client est invité à vérifier l’état apparent du colis lors de sa réception et à signaler rapidement toute anomalie constatée à Oz et la Terre ainsi qu’au transporteur, sans que cette démarche ne prive le Client de ses droits au titre des garanties légales.

Article 8 – Droit de rétractation

Conformément aux dispositions du Code de la consommation, le Client consommateur dispose d’un délai de quatorze (14) jours calendaires à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motif ni à supporter de pénalité.

Pour exercer ce droit, le Client doit adresser à Oz et la Terre, avant l’expiration du délai, une déclaration claire exprimant sa décision de se rétracter.

Cette demande peut être adressée par courrier électronique à :

ozetlaterre@gmail.com

Le Client peut également utiliser le formulaire type de rétractation mis à sa disposition avec les informations relatives à la commande.

Après avoir communiqué sa décision de se rétracter, le Client dispose d’un délai maximal de quatorze (14) jours pour retourner le ou les produits concernés.

Les produits doivent être retournés avec soin et, dans la mesure du possible :

• dans leur état d’origine ;
• non portés ;
• non utilisés au-delà de ce qui est nécessaire pour établir leur nature, leurs caractéristiques et leur bon fonctionnement ;
• accompagnés de leurs accessoires éventuels ;
• dans leur emballage d’origine lorsque cela est possible.

Les frais directs de retour restent à la charge du Client, sauf disposition légale contraire ou accord contraire du Vendeur.

Le Client est responsable de toute dépréciation du produit résultant de manipulations autres que celles nécessaires pour établir la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement du produit.

En cas d’exercice valable du droit de rétractation, Oz et la Terre rembourse au Client les sommes versées au titre de la commande concernée, y compris les frais de livraison standard initiaux.

Si le Client a choisi un mode de livraison plus coûteux que le mode de livraison standard proposé, le supplément correspondant n’est pas remboursé.

Le remboursement est effectué dans un délai maximal de quatorze (14) jours à compter de la date à laquelle Oz et la Terre est informée de la décision du Client de se rétracter.

Toutefois, pour une vente de biens, Oz et la Terre peut différer le remboursement jusqu’à récupération du bien ou jusqu’à ce que le Client fournisse une preuve de son expédition, la date retenue étant celle du premier de ces faits.

Le remboursement est effectué en utilisant le même moyen de paiement que celui utilisé lors de la transaction initiale, sauf accord exprès du Client pour un autre moyen de remboursement ne lui occasionnant pas de frais supplémentaires.

Exceptions au droit de rétractation

Conformément à l’article L.221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique notamment pas aux biens confectionnés selon les spécifications du Client ou nettement personnalisés.

Cette exception pourra notamment concerner les créations réalisées spécialement à la demande du Client selon des caractéristiques ou personnalisations qui ne sont pas proposées habituellement à la vente.

Article 9 – Garanties légales

Les produits vendus par Oz et la Terre bénéficient des garanties légales applicables, notamment :

• de la garantie légale de conformité, prévue aux articles L.217-3 et suivants du Code de la consommation ;
• de la garantie légale contre les vices cachés, prévue aux articles 1641 et suivants du Code civil.

Ces garanties s’appliquent indépendamment de toute garantie commerciale éventuellement proposée.

La garantie légale de conformité permet notamment au Client, dans les conditions prévues par la loi, de demander la réparation ou le remplacement du bien lorsque celui-ci présente un défaut de conformité.

Lorsque la réparation ou le remplacement sont impossibles ou dans les autres situations prévues par la loi, le Client peut bénéficier des autres recours prévus par le Code de la consommation, notamment une réduction du prix ou la résolution du contrat.

La garantie des vices cachés s’applique lorsque le produit comporte un défaut caché le rendant impropre à l’usage auquel il est destiné ou diminuant tellement cet usage que le Client ne l’aurait pas acquis, ou l’aurait acquis à un prix moindre, s’il l’avait connu.

Les garanties légales ne couvrent pas les dommages résultant notamment :

• de l’usure normale du produit ;
• de chocs, chutes ou casses accidentelles ;
• d’une mauvaise utilisation ;
• d’un mauvais entretien ;
• de l’utilisation de produits chimiques ou cosmétiques non adaptés ;
• d’une exposition prolongée à l’eau, à l’humidité ou à une chaleur excessive ;
• de modifications ou réparations réalisées par le Client ou par un tiers.

Ces exclusions ne peuvent toutefois avoir pour effet de priver le Client des droits dont il bénéficie au titre des garanties légales.

Article 10 – Conseils d’utilisation et d’entretien

Les créations d’Oz et la Terre sont réalisées de manière artisanale avec des matériaux sélectionnés avec soin.

Afin d’en préserver toute la beauté et la durabilité, il est recommandé de :

• retirer les bijoux avant la douche, le bain ou la baignade ;
• éviter tout contact direct avec les parfums, lotions, crèmes ou produits ménagers ;
• ne pas exposer les créations à des chocs importants ;
• conserver les bijoux à l’abri de l’humidité lorsqu’ils ne sont pas portés ;
• nettoyer délicatement avec un chiffon doux et sec.

Les bijoux comportant des dorures ou des apprêts métalliques nécessitent une attention particulière afin de préserver durablement leur éclat.

Le non-respect de ces conseils d’entretien peut entraîner une usure prématurée du produit et engager la responsabilité du Client en cas de dommage résultant d’une utilisation inappropriée, sans préjudice des garanties légales applicables.

Article 11 – Responsabilité

Oz et la Terre s’engage à apporter le plus grand soin à la réalisation, à la présentation et à l’expédition de ses créations.

La responsabilité du Vendeur ne pourra être engagée lorsque le dommage résulte notamment :

• d’une mauvaise utilisation du produit par le Client ;
• d’une utilisation contraire aux conseils d’entretien ;
• de l’usure normale du produit ;
• d’un accident ou d’une casse résultant d’une utilisation inappropriée ;
• d’un événement de force majeure.

En matière de livraison, Oz et la Terre demeure responsable dans les conditions prévues par la législation applicable au consommateur.

Les photographies présentes sur le site ont pour vocation d’illustrer les produits avec la plus grande fidélité possible.

En raison des réglages propres à chaque écran ainsi que du caractère artisanal des créations, de légères différences de teinte, de texture ou de finition peuvent exister sans que cela constitue un défaut, sous réserve des droits du Client au titre des garanties légales.

Article 12 – Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site Oz et la Terre, notamment :

• les créations ;
• les collections ;
• les photographies ;
• les textes ;
• les illustrations ;
• les logos ;
• l’identité visuelle ;
• le nom commercial « Oz et la Terre » ;

sont protégés par les dispositions relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, diffusion, adaptation ou utilisation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est strictement interdite, sous réserve des exceptions prévues par la loi.

L’achat d’une création n’emporte aucun transfert des droits de propriété intellectuelle attachés à celle-ci.

Article 13 – Données personnelles

Les informations collectées lors des commandes sont utilisées notamment pour :

• le traitement des commandes ;
• la gestion des paiements ;
• l’expédition ;
• le service après-vente ;
• le respect des obligations légales.

Les données sont traitées conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la réglementation française applicable.

Le Client dispose notamment des droits suivants, dans les conditions prévues par la réglementation :

• droit d’accès ;
• droit de rectification ;
• droit d’effacement ;
• droit d’opposition ;
• droit à la limitation du traitement ;
• droit à la portabilité des données lorsque celui-ci est applicable.

Toute demande peut être adressée à :

ozetlaterre@gmail.com

Les modalités détaillées relatives à la collecte, au traitement et à la conservation des données personnelles figurent dans la Politique de confidentialité du site.

Article 14 – Force majeure

La responsabilité d’Oz et la Terre ne pourra être engagée en cas d’inexécution ou de retard résultant d’un événement de force majeure au sens de l’article 1218 du Code civil.

Peuvent notamment constituer, selon les circonstances et les conditions prévues par la loi, des événements de force majeure :

• catastrophes naturelles ;
• incendies ;
• événements sanitaires majeurs ;
• grèves affectant directement l’exécution des obligations ;
• décisions administratives empêchant temporairement l’exécution des commandes ;
• interruptions importantes des réseaux de communication ou des services de paiement lorsqu’elles sont indépendantes de la volonté du Vendeur.

Pendant la durée de l’événement, les obligations affectées sont suspendues dans les conditions prévues par la loi.

Article 15 – Règlement des litiges et médiation de la consommation

Les présentes Conditions Générales de Vente sont soumises au droit français.

En cas de litige, le Client est invité à contacter en priorité Oz et la Terre afin de rechercher une solution amiable.

Après avoir effectué une réclamation écrite préalable auprès du Vendeur et dans les conditions prévues par la réglementation, le Client consommateur peut, lorsque les conditions légales sont réunies, recourir gratuitement au médiateur de la consommation dont relève Oz et la Terre.

Conformément à l’article L.612-1 du Code de la consommation, le Client consommateur est informé de la possibilité de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation, après avoir préalablement adressé une réclamation écrite à Oz et la Terre.

Les coordonnées du médiateur de la consommation dont relève Oz et la Terre seront communiquées au Client dès sa désignation.

A défaut de résolution amiable ou de médiation, le litige pourra être soumis aux juridictions compétentes dans les conditions prévues par la législation applicable aux consommateurs.

Article 16 – Contact

Pour toute question relative à une commande ou aux présentes Conditions Générales de Vente, le Client peut contacter :

Oz et la Terre
E-mail : ozetlaterre@gmail.com

Clause spécifique à Oz et la Terre

Parce que chaque création est réalisée à la main, elle porte les traces du geste artisanal qui lui donne son caractère.

De légères irrégularités, nuances de couleur, variations de texture ou de dimensions peuvent exister d’une pièce à l’autre. Lorsqu’elles sont inhérentes au travail artisanal, elles ne constituent pas des défauts, mais l’expression de son authenticité.

Chaque pièce est unique et raconte sa propre histoire.